L’assurance aviation est une couverture d’assurance qui vise spécialement l’exploitation d’aéronefs et les risques propres à l’aviation. Les polices d’assurance aviation sont bien différentes des polices relatives aux autres types de transport et utilisent généralement la terminologie de l’aviation, ainsi que des limites et des clauses qui lui sont propres.
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
- Corps d’aéronef et responsabilité relative aux aéronefs
- Responsabilité aviation
- Responsabilité relative aux produits aéronautiques
- Fret aérien
- Responsabilité accidents individuelle pour les équipages d’aéronefs
Corps d’aéronef et responsabilité relative aux aéronefs
L’assurance corps d’aéronefs couvre les pertes découlant de dommages matériels causés aux corps d’aéronefs et résultant de divers risques, y compris la guerre et le terrorisme. L’assurance responsabilité relative aux aéronefs offre une garantie responsabilité civile aux exploitants d’aéronefs.
La territorialité du risque peut être déterminée selon un ou plusieurs des facteurs suivants :
- L’emplacement géographique de l’aéronef (lieu d’exploitation)
- La juridiction correspondant au lieu d’immatriculation de l’aéronef
- La résidence ou l’établissement de l’assuré
Il est possible qu’un contrat prévoie une territorialité multiple du risque si, par exemple, il couvre plus d’un aéronef et que les aéronefs assurés sont immatriculés dans plus d’une juridiction. Il est également possible que les règles relatives à la territorialité du risque de différents territoires se chevauchent, c’est-à-dire lorsqu’un territoire détermine la territorialité selon le lieu d’établissement de l’assuré et un autre territoire selon le lieu d’immatriculation de l’aéronef. Ainsi, un aéronef peut représenter un risque sur plusieurs territoires.
Responsabilité aviation
La responsabilité aviation couvre un large éventail de responsabilités légales associées aux aéroports et autres opérations aériennes, à l’exclusion de l’exploitation d’aéronefs. La territorialité du risque correspond au territoire de résidence de l’assuré ou dans lequel sa société est établie. Si plus d’un résident ou établissement assuré sont couverts, chacun peut représenter un territoire de risque distinct.
Responsabilité relative aux produits aéronautiques
L’assurance responsabilité relative aux produits aéronautiques est souscrite en vue d’assurer les composants utilisés dans les aéronefs ou autres produits aéronautiques, par exemple les logiciels aéronautiques. La territorialité du risque correspond au territoire dans lequel l’entreprise assurée est établie. Si plus d’un établissement commercial assuré sont couverts, chacun peut représenter un territoire de risque distinct.
Fret aérien
L’assurance fret aérien couvre les pertes découlant de dommages matériels aux marchandises durant le transport par voie aérienne et jusqu’à 60 jours durant l’entreposage (au-delà de 60 jours, les marchandises seront considérées comme des biens – en stockage distinct). La territorialité du risque correspond généralement au territoire de résidence de l’assuré ou dans lequel sa société est établie. Cependant, dans certains cas, le lieu où les biens se trouvent physiquement ou à partir duquel ou vers lequel ils sont transportés peut aussi constituer un risque à l’égard de la règlementation et de la fiscalité. Veuillez consulter les recommandations spécifiques aux territoires sur Crystal pour connaître les règles particulières en matière de territorialité.
Responsabilité accidents individuelle pour les équipages d’aéronefs
L’assurance accidents personnels des équipages d’aéronefs offre une garantie en cas de décès ou de blessure d’un membre de l’équipage. L’assuré est généralement le propriétaire de l’aéronef ou son exploitant. Lorsque la police est souscrite pour un aéronef spécifique, la territorialité est déterminée de la même façon que pour la responsabilité relative aux aéronefs (voir ci-dessus). Lorsque l’aéronef n’est pas précisé ou est inconnu, la territorialité du risque correspond au territoire de résidence de l’assuré ou dans lequel sa société est établie.
L’HISTOIRE DE L’ASSURANCE AVIATION
L’assurance aviation a été introduite au début du 20e siècle. La toute première police d’assurance aviation a été établie par Lloyd’s de Londres en 1911. La société a cessé d’offrir des polices d’assurance aviation en 1912 à la suite de mauvaises conditions météo lors d’un meeting aérien causant des accidents, et donc des pertes, sur ces premières polices.
Les polices aviation étaient initialement souscrites par la communauté de souscripteurs de l’assurance maritime. Les premiers assureurs spécialisés dans le secteur aéronautique ont émergé en 1924.
En 1929, la Convention de Varsovie fut signée. Cette convention consistait en un accord définissant les conditions générales et les limitations de responsabilité en matière de transport aérien, et constitua la première reconnaissance de l’industrie aérienne telle que nous la connaissons aujourd’hui.
Le marché londonien de l’assurance reste le plus grand centre de l’assurance aviation. Le marché est composé des syndicats traditionnels du Lloyd’s de Londres et de divers autres marchés traditionnels de l’assurance. Ailleurs dans le monde, il existe des marchés nationaux établis dans divers pays, c’est-à-dire qui dépendent de l’activité aéronautique du pays concerné ; les États-Unis possèdent une part importante de la flotte au niveau mondial et disposent d’un grand marché bien établi.
Aucun assureur ne peut garantir à lui seul le risque de la taille d’une grande compagnie aérienne, ni même une part importante de ce risque. Le caractère catastrophique de l’assurance aviation peut être mesuré au nombre de pertes qui ont coûté des centaines de millions de dollars aux assureurs.